Comment s’informer sur une parcelle de terrain ?
Comment s’informer sur une parcelle de terrain ?
Vous voulez acheter un terrain à bâtir ? Vous souhaitez en savoir davantage sur la parcelle que vous avez choisie notamment son emplacement ou sa superficie ? Consultez le cadastre qui est accessible à tous ! Cet ensemble de documents vous donne toutes les informations importantes concernant le terrain que vous convoitez. Les détails ici.
Qu’est-ce que le cadastre ?
Le cadastre identifie et recense toutes les propriétés foncières d’une commune. C’est, en d’autres termes, un registre où sont identifiées toutes les parcelles de terrain.
Les informations qu’il contient sont, d’une part, cartographiques. Il comprend effectivement des plans de chaque parcelle. Ce registre a aussi une valeur juridique, car il donne l’identité et les coordonnées des propriétaires. Il a, enfin, une valeur fiscale. Le cadastre permet à l’administration de calculer les impôts locaux incluant la taxe foncière ou la taxe d’habitation.
Outre ses fonctions cartographiques, juridiques et fiscales, le cadastre a également une fonction documentaire. En effet, les professionnels de l’immobilier, les notaires, les géomètres et les particuliers y ont accès.
Quels sont les documents à consulter ?
Le cadastre regroupe différents documents donnant des détails exacts, par exemple, sur l’emplacement d’une propriété foncière.
Grâce à ce dernier, vous pouvez visualiser les limites du terrain que vous comptez acheter.
D’autres éléments importants y sont représentés. Nous pouvons citer, par exemple, les principales voies de communication et les cours d’eau. Vous pouvez également y voir la position de chaque agglomération, les hameaux, etc.
Parmi les documents complétant le cadastre, vous retrouverez également la matrice cadastrale. Ce document écrit, mis à jour chaque année, met en exergue les relevés de propriétés. On parle également d’extraits de matrice.
Ne présentant que les parcelles et immeubles appartenant à un seul propriétaire, cet extrait n’est uniquement communiqué qu’au propriétaire. De ce fait, si vous êtes déjà propriétaire d’un terrain à bâtir, vous pouvez le réclamer auprès du centre des impôts fonciers.
Comment identifier un terrain ?
Afin de trouver aisément une parcelle de terrain, consultez les références cadastrales qui ne peuvent être modifiées. Chaque parcelle s’en voit attribuer une.
Trois éléments composent généralement ces références. On retrouve, d’une part, différentes sections désignant les sous-ensembles de parcelles d’une commune. Une ou plusieurs lettres désignent chaque section (section A, AD ou F). Le second élément à vérifier est le numéro de la parcelle appartenant à une section. Le troisième élément est le nom de la commune et de son code postal.
Dans certaines communes un quatrième élément peut être inclus dans les références cadastrales. Il s’agit du préfixe, un nombre à plusieurs chiffres situé juste avant le numéro de section.